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Marques déposées par monsieur Thomas VASSORT
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La reine de coeur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La reine de coeur
M. Thomas VASSORT

Numéro de dépôt :
4220022
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2025
La reine de coeur de Thomas VASSORT

Présentation de la marque La reine de coeur

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par monsieur Thomas VASSORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La reine de coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Thomas VASSORT domicilié(e) 3 Les Bordes - 45300 - BOYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas VASSORT domicilié(e) 3 Les Bordes - 45300 - BOYNES - France.

La marque La reine de coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La reine de coeur arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

Thomas VASSORT a également déposé les autres marques suivantes : LIEVRE DE MARS


M. Thomas VASSORT - 3 Les Bordes - 45300 - BOYNES - France


M. Thomas VASSORT - 3 Les Bordes - 45300 - BOYNES - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Fruits et légumes frais ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit.